1. Éditeur du site
Le site Mega Maison (megamaison.com) est une boutique en ligne de déstockage d’électroménager neuf.
Raison sociale : [à compléter]
Forme juridique : [à compléter]
Adresse du siège : [à compléter]
SIREN : [à compléter] — SIRET (siège) : [à compléter]
RCS : [à compléter] — TVA intracommunautaire : [à compléter]
Responsable de la publication : [à compléter]
Contact : formulaire de contact en ligne
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com. Base de données hébergée par Supabase (région Europe, Paris).
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, mise en page, logo Mega Maison) est la propriété de Mega Maison, sauf mention contraire. Les marques des appareils vendus (notamment Samsung, Bosch, LG, Candy, Whirlpool, Rowenta, Beko, Cecotec) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont citées que pour désigner les articles mis en vente. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
Mega Maison s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
5. Données personnelles
Les données collectées via le site sont traitées conformément au RGPD. Voir notre politique de confidentialité.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec notre service client. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.